Fermeture exceptionnelle de la mairie du 23 au 27 décembre inclus.

Dossier de l'arrêt projet du 19 juin 2023

Dossier de l'arrêt projet du 19 juin 2023
Dossier de l'arrêt projet du 19 juin 2023
Taille du Fichier:
49.70 MB
Date:
26 octobre 2023
Composition du dossier : 01 Rapport de présentation, 01B Évaluation Environnementale, 02 Projet d’Aménagement et de Développement Durables, 03 Règlement, 03-1 Règlement graphique, 04 Orientations d’Aménagement et de Programmation, 05 Annexes : Annexe 1 : liste des servitudes, Annexe 2 : Plan des servitude, Annexe 3 : Plan du réseau d'assainissement, Annexe 4 : Plan du réseau eau potable, Annexe 5 : Annexes sanitaires, Annexe 6 : Rapport Annuel 2019 du SMASA, Annexe 7 : Bilan de la concertation,  Annexe 8 : Arrêté préfectoral n°2017 DCAT/BEPE-273 (servitudes canalisation SNOI TRAPIL-ODC), Annexe 9 : Bilan Annuel 2019 sur le système d'assainissement, Annexe 10 : Atlas des zones inondables du bassin versant de la Seille, Annexe 11 : Porter à connaissance des services de l'état.
 
 
Powered by Phoca Download